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23 mai 2002

Propriété intellectuelle


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Propriété intellectuelle

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Rien de ce qui est présenté sur le site Internet d’Accueil - Santé - Enfants de Tchernobyl ne peut être copié, commercialisé, redistribué ou diffusé en public sous quelque forme que ce soit (y compris sur Internet) sans la permission écrite et préalable d’Accueil - Santé - Enfants de Tchernobyl. En cas de commercialisation, de redistribution ou de diffusion publique sans son autorisation préalable, Accueil - Santé - Enfants de Tchernobyl réclamera des dommages et intérêts au titre du préjudice moral et/ou patrimonial subi.

Nonobstant, Accueil - Santé - Enfants de Tchernobyl conserve l’intégralité des droits moraux sur les textes et les œuvres de toute nature présents sur son site Internet, qui sont perpétuels, inaliénables et incessibles (droit aux signatures des œuvres, droit de divulgation et droit au respect de l’intégrité des œuvres).

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